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Décision du Président D033-20 – Commune de Mésigny – Desserte eaux usées du lieudit « Les Esserts »Publication

Publié le 19 janvier 2022
Vignette Kiosque Décision du Président

D171-23 Commune de Chapeiry – Desserte eaux usées du hameau « Vers les Bois »Publication

Publié le 11 juillet 2023
Vignette Kiosque Décision du Président

D014-23 Convention de cession de canalisations d’eaux usées au réseau public du SILA – Lotissement Les Tourterelles (PC 74 010 20 0 0013) sur la commune d’Annecy – Propriétaire des parcelles section 0D n°2502 et 2505Publication

Publié le 23 janvier 2023
Vignette Kiosque Décision du Président

D004-24 Convention de cession de canalisations d’eaux usées au réseau public du SILA – DP 074 026 22 X0040 sur la commune de La Balme de Sillingy – Propriétaire des parcelles section 0B n°786, 2659 et 2842Publication

Publié le 5 janvier 2024
Vignette Kiosque Décision du Président

Décision du Président D039-20 – Réseau complémentaire mesure débits cours d’eau bassin Fier & lac – Marché MOPublication

Publié le 19 janvier 2022
Vignette Kiosque Décision du Président