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D102-23 Marché n°2022M004 Fourniture et livraison des fournitures administratives – Lot n°4 Papier et enveloppes en-tête – Avenant n°1 – Compagnie Européenne de papeteriePublication

Publié le 4 mai 2023

D214-23 Assainissement eaux usées – Traitement ponctuel de secours en centre de compostage normé des boues des UDEP du SILA – Approbation et lancement d’une consultationPublication

Publié le 5 octobre 2023

D359-22 Commune de Leschaux – Desserte eaux usées du chef-lieu (2ème tranche) – Indemnités pour dégâts aux cultures occasionnés par les travauxPublication

Publié le 2 janvier 2023

D157-23 Assainissement eaux usées – ZAC de Pré Billy à Annecy (commune déléguée de Pringy) – Réalisation des équipements publics d’assainissement – Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la société TERACTEMPublication

Publié le 10 juillet 2023

D003-24 Convention de cession de canalisations d’eaux usées au réseau public du SILA – Lotissement « Le Clos de Lignière » – PA 074 233 21 0003 sur la commune de St-Félix – Propriétaire de la parcelle section 0B n°1442Publication

Publié le 5 janvier 2024